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Marques déposées par Château La BastideTODO
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LES REMPARTS DE LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS DE LA BASTIDE
SCEA Château La Bastide

Numéro de dépôt :
3069407
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque LES REMPARTS DE LA BASTIDE

Déposée le 4 décembre 2000 par Château La BastideTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est Château La BastideTODO domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 738 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de la Bastide - France.

La marque LES REMPARTS DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DE LA BASTIDE est expirée depuis le 4 décembre 2010.

Château La Bastide a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , DOMAINE LA BASTIDE , EIDOS , Château Corum , (Marque figurative) , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , Château la Ventoria Domaine la Ventoria , CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES


SCEA Château La Bastide - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 383738416


SCEA Château de la Bastide - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.