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Marques déposées par Château La BastideTODO
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DOMAINE LA BASTIDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BASTIDE
SCEA Château La Bastide SCEA

Numéro de dépôt :
99775121
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE LA BASTIDE

Déposée le 15 février 1999 par Château La BastideTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA BASTIDE »

Le déposant est Château La BastideTODO domicilié(e) Château La Bastide,11200 ESCALES (dossier no 2397376) - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château La Bastide domicilié(e) Château La Bastide,11200 ESCALES (dossier no 2397376) - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA BASTIDE est expirée depuis le 15 février 2019.

Château La Bastide a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , EIDOS , Château Corum , LES REMPARTS DE LA BASTIDE , (Marque figurative) , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , Château la Ventoria Domaine la Ventoria , CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES


SCEA Château La Bastide SCEA - Château La Bastide,11200 ESCALES (dossier no 2397376) - 11200 - France - SIREN 340852722


SCEA Château La Bastide - Château La Bastide,11200 ESCALES (dossier no 2397376) - 11200 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397376 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins de pays d'Hauterive provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine la Bastide.