Présentation de la marque Château la Ventoria Domaine la Ventoria
Déposée le 31 août 2015 par CHATEAU LA BASTIDETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château la Ventoria Domaine la Ventoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est CHATEAU LA BASTIDETODO domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LA BASTIDE, Mme GAO NANPING domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France.
La marque Château la Ventoria Domaine la Ventoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA CHATEAU LA BASTIDE, SCEA - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France - SIREN 340852722
SCEA CHATEAU LA BASTIDE, Mme GAO NANPING - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685110 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.
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