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Marques déposées par CHÂTEAU LA BASTIDETODO
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CHÂTEAU LA BASTIDE-DURAND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA BASTIDE-DURAND
(SCEA) CHÂTEAU LA BASTIDE

Numéro de dépôt :
99775122
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHÂTEAU LA BASTIDE-DURAND

Déposée le 15 février 1999 par CHÂTEAU LA BASTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU LA BASTIDE-DURAND »

Le déposant est CHÂTEAU LA BASTIDETODO domicilié(e) 11200 ESCALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHÂTEAU LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , DOMAINE LA BASTIDE , EIDOS , Château Corum , LES REMPARTS DE LA BASTIDE , (Marque figurative) , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , Château la Ventoria Domaine la Ventoria


(SCEA) CHÂTEAU LA BASTIDE - 11200 ESCALES - France - SIREN 340852722


SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289202 - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-11-02

Vins d'apellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Bastide.