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Marques déposées par Château l'EspéranceTODO
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CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES
Château l'Espérance, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
4178204
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2025
CHATEAU L\'ESPERANCE LES CEDRES de Château l\'Espérance

Présentation de la marque CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES

Déposée le 4 mai 2015 par Château l'EspéranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est Château l'EspéranceTODO domicilié(e) Château l'Espérance, 2 lieu dit l'Espérance - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 532 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Château l'Espérance, M. Jonck Johan domicilié(e) 2 lieu dit l'Espérance - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ESPERANCE LES CEDRES arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


Château l'Espérance, Groupement Foncier Agricole - Château l'Espérance, 2 lieu dit l'Espérance - 33390 - BERSON - France - SIREN 531532844


GFA Château l'Espérance, M. Jonck Johan - 2 lieu dit l'Espérance - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Vins d'appellation d'origine protégée.