CHATEAU L'ENCLOS
Présentation de la marque CHATEAU L'ENCLOS
Déposée le 13 novembre 1992 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU L'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ENCLOS est expirée depuis le 13 novembre 2022.
CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501370 - Publication au BOPI 2012-06-06
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2223127 - Publication au BOPI 2002-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47