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Marques déposées par CHATEAU L'ARROSEETODO
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CHATEAU L'ARROSEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ARROSEE
CHATEAU L'ARROSEE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3131561
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2021
CHATEAU L\'ARROSEE de CHATEAU L\'ARROSEE

Présentation de la marque CHATEAU L'ARROSEE

Déposée le 16 novembre 2001 par CHATEAU L'ARROSEETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'ARROSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est CHATEAU L'ARROSEETODO domicilié(e) - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 408 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHATEAU L'ARROSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'ARROSEE est expirée depuis le 16 novembre 2021.


CHATEAU L'ARROSEE, Groupement foncier agricole - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 320408321


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 13 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359035 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 22 février 2005 - Changement d'adresse n°408089 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481643 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 6 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619973 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

. Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château l'arrosée".