(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU KEFRAYA(société de droit libanais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790667.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2009.
CHATEAU KEFRAYA(société de droit libanais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396391 - Publication au BOPI 2004-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24