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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château Juvenal
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Château Juvenal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Juvenal
Château Juvenal, SAS

Numéro de dépôt :
3627387
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2029
Château Juvenal de Château Juvenal

Présentation de la marque Château Juvenal

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château Juvenal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Juvenal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château Juvenal domicilié(e) 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT-HIPPOLYTE-LE GRAVEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 823 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, chateau juvenal, M. Forestier Anne-Marie domicilié(e) 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT-HIPPOLYTE-LE GRAVEYRON - France.

La marque Château Juvenal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Juvenal arrivera à expiration en date du 4 février 2029.


Château Juvenal, SAS - 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT-HIPPOLYTE-LE GRAVEYRON - France - SIREN 448823963


chateau juvenal, M. Forestier Anne-Marie - 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT-HIPPOLYTE-LE GRAVEYRON - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 3 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°542012 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 26 mai 2011 - Concession de licence n°549818 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2019 n°2712633 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-04-12

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée.