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Marques déposées par Château HortalaTODO
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CHÂTEAU HORTALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU HORTALA
Château Hortala, GFA

Numéro de dépôt :
3918968
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
CHÂTEAU HORTALA de Château Hortala

Présentation de la marque CHÂTEAU HORTALA

Déposée le 9 mai 2012 par Château HortalaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU HORTALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est Château HortalaTODO domicilié(e) 3 rue de la Poste - 11200 - CRUSCADES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 761 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Hortala, M. Hedon Bernard domicilié(e) 3 rue de la Poste - 11200 - CRUSCADES - France.

La marque CHÂTEAU HORTALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU HORTALA est expirée depuis le 9 mai 2022.


Château Hortala, GFA - 3 rue de la Poste - 11200 - CRUSCADES - France - SIREN 432761005


Château Hortala, M. Hedon Bernard - 3 rue de la Poste - 11200 - CRUSCADES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée.