Déposée le 15 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HISTORIQUE DE PIERRECLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DE PIERRECLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HISTORIQUE DE PIERRECLOS domicilié(e) CHATEAU DE PIERRECLOS, 144 Chemin du Château - 71960 - PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 839 831 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HISTORIQUE DE PIERRECLOS, M. PIDAULT Jean-Marie domicilié(e) CHATEAU DE PIERRECLOS, 144 Chemin du Château - 71960 - PIERRECLOS - France.
La marque CHATEAU DE PIERRECLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE PIERRECLOS est expirée depuis le 15 juin 2024.
CHATEAU HISTORIQUE DE PIERRECLOS, SARL - CHATEAU DE PIERRECLOS, 144 Chemin du Château - 71960 - PIERRECLOS - France - SIREN 501839831
CHATEAU HISTORIQUE DE PIERRECLOS, M. PIDAULT Jean-Marie - CHATEAU DE PIERRECLOS, 144 Chemin du Château - 71960 - PIERRECLOS - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261601 - Publication au BOPI 2004-03-26
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486417 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement avec limitation le 21 mai 2014 n°2559197 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-05-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Pierreclos et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Pierreclos. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Restauration (alimentation), hôtellerie, hébergement temporaire, traiteur, dégustation de produits alimentaires, maison de retraite.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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