Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-TAYAC
CHATEAU HAUT TAYAC, SCEA

Numéro de dépôt :
93470403
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-TAYAC

Déposée le 24 mai 1993 par CHATEAU HAUT TAYACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-TAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est CHATEAU HAUT TAYACTODO domicilié(e) ROUTE DE PAUILLAC TAYAC - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 604 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU TAYAC domicilié(e) ROUTE DE PAUILLAC - 33460 - SOUSSANS - France.

La marque CHATEAU HAUT-TAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT-TAYAC est expirée depuis le 24 mai 2023.

CHATEAU HAUT TAYAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRAVES DE HAUT TAYAC


CHATEAU HAUT TAYAC, SCEA - ROUTE DE PAUILLAC TAYAC - 33460 - SOUSSANS - France - SIREN 413604133


SCEA CHATEAU TAYAC - ROUTE DE PAUILLAC - 33460 - SOUSSANS - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241986 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379073 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533450 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-TAYAC