(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HAUT GLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428025.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2022.
CHATEAU HAUT GLEON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225152 - Publication au BOPI 2002-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Inscription le 27 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578498 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578497 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503855 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05
Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594859 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18