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Marques déposées par la société CHATEAU HAUT GLEON
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DOMAINE DE LA PASSIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PASSIERE
CHATEAU HAUT GLEON

Numéro de dépôt :
93449901
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PASSIERE

Déposée le 8 janvier 1993 par la société CHATEAU HAUT GLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PASSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société CHATEAU HAUT GLEON domicilié(e) (Société à Responsabilité Limitée) , Domaine de Gléon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2232939) - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 659 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2232939) - 75116 - France.

La marque DOMAINE DE LA PASSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PASSIERE est expirée depuis le 8 janvier 2013.

CHATEAU HAUT GLEON a également déposé les autres marques suivantes : l'essenciel , DOMAINE HAUT GLEON , Le petit Gléon , (Marque figurative) , MG LE ROSE DE LA MARQUISE , décovino , CHAPELLE HAUT GLEON , CHATEAU HAUT GLEON , Le Papé de Gléon , CHATEAU GLEON L'ANCIEN


CHATEAU HAUT GLEON - (Société à Responsabilité Limitée) , Domaine de Gléon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2232939) - 11360 - France - SIREN 384659850


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2232939) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232939 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°585421 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585420 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Vins de pays provenant de l'exploitation vinicole exactement dénommée DOMAINE DE LA PASSIERE