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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BERGEY
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LE PETIT BERGEY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT BERGEY
CHATEAU HAUT-BERGEY, SAS

Numéro de dépôt :
4262970
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
LE PETIT BERGEY de CHATEAU HAUT-BERGEY

Présentation de la marque LE PETIT BERGEY

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT BERGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BERGEY domicilié(e) Château Haut-Bergey, 69 cours Gambetta - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 197 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE PETIT BERGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BERGEY arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

CHATEAU HAUT-BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTEILH , L'ETOILE DE BERGEY , CHATEAU HAUT-BERGEY , CHATEAU BRANON , CHATEAU PONTEILH-MONPLAISIR


CHATEAU HAUT-BERGEY, SAS - Château Haut-Bergey, 69 cours Gambetta - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 329197735


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.