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Marques déposées par la société Château Haut Ballet PCEA
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CHATEAU HAUT BALLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BALLET
Château Haut Ballet PCEA

Numéro de dépôt :
1666541
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/07/2008
CHATEAU HAUT BALLET de Château Haut Ballet PCEA

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BALLET

Déposée le 22 juillet 1988 par la société Château Haut Ballet PCEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Château Haut Ballet PCEA domicilié(e) BALET, 33126 lt Michel de Fronsac (dossier no 2109332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 311 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château HAUT-BALLET PCEA domicilié(e) (dossier no 2109332) - France.

La marque CHATEAU HAUT BALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT BALLET est expirée depuis le 22 juillet 2008.


Château Haut Ballet PCEA - BALET, 33126 lt Michel de Fronsac (dossier no 2109332) - France - SIREN 378311443


Château HAUT-BALLET PCEA - (dossier no 2109332) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1998 n°2109332 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT BALLET