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Marques déposées par la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A
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CHATEAU DE FRANGARNEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FRANGARNEY
Château HAUT-BALLET P.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1666540
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/07/2008
CHATEAU DE FRANGARNEY de Château HAUT-BALLET P.C.E.A

Présentation de la marque CHATEAU DE FRANGARNEY

Déposée le 22 juillet 1988 par la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE FRANGARNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A domicilié(e) BALET, 33126 lt MICHEL de FRONSAC (dossier no 2109331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 311 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HAUT BALLET P.C.E.A. domicilié(e) (dossier no 2109331) - France.

La marque CHATEAU DE FRANGARNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FRANGARNEY est expirée depuis le 22 juillet 2008.

Château HAUT-BALLET P.C.E.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CALVAIRE


Château HAUT-BALLET P.C.E.A. - BALET, 33126 lt MICHEL de FRONSAC (dossier no 2109331) - France - SIREN 378311443


CHATEAU HAUT BALLET P.C.E.A. - (dossier no 2109331) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1998 n°2109331 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE FRANGARNEY