Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PARDE HAUT-BAILLY
CHATEAU HAUT BAILLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4074962
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
LA PARDE HAUT-BAILLY de CHATEAU HAUT BAILLY

Présentation de la marque LA PARDE HAUT-BAILLY

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PARDE HAUT-BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT BAILLY domicilié(e) CHATEAU HAUT BAILLY - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 601 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINETBEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LA PARDE HAUT-BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PARDE HAUT-BAILLY est expirée depuis le 11 mars 2024.

CHATEAU HAUT BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : LA PARDE de HAUT-BAILLY , CHATEAU LE PAPE , HB HAUT-BAILLY , Château HAUT-BAILLY , HARMONY HAUT-BAILLY , HAUT-BAILLY.II


CHATEAU HAUT BAILLY, Société par actions simplifiée - CHATEAU HAUT BAILLY - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 419601448


CABINETBEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.