Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHAPELLE DE BAGES
Numéro de dépôt :
96644361
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHAPELLE DE BAGES
Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPELLE DE BAGES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 avril 1997 - Retrait total n°235930 - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1997-04-17