Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE BAGES
CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL SA

Numéro de dépôt :
96644361
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHAPELLE DE BAGES

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPELLE DE BAGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL domicilié(e) 33250 PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 901 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL , CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL


CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL SA - 33250 PAUILLAC - France - SIREN 392901995


CHATEAU HAUT-BAGES LIBERAL - France


Inscription le 17 avril 1997 - Retrait total n°235930 - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1997-04-17

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparation pour faire des boissons désignées par le terme CHAPELLE DE BAGES. Boisons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellations d'origines contrôlées, vins de table, tous spiriteux et autre préparation à base d'alcool pour faire des boissons désignées par le terme CHAPELLE DE BAGES. Verrerie, porcelaine et faïence; ustensiles et récipients pour le cuisine; peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; materiel de nettoyage, sous le nom de CHAPELLE DE BAGES

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.