Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G CHATEAU GUSTINROUX
Château GUSTINROUX - SCEA

Numéro de dépôt :
3159667
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
G CHATEAU GUSTINROUX de Château GUSTINROUX

Présentation de la marque G CHATEAU GUSTINROUX

Déposée le 11 avril 2002 par Château GUSTINROUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G CHATEAU GUSTINROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est Château GUSTINROUXTODO domicilié(e) Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 940 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÂTEAU GUSTINROUX domicilié(e) Route de Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France.

La marque G CHATEAU GUSTINROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G CHATEAU GUSTINROUX est expirée depuis le 11 avril 2012.

Château GUSTINROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATELROUX


Château GUSTINROUX - SCEA - Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France - SIREN 438940926


CHÂTEAU GUSTINROUX - Route de Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France


Inscription le 16 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464684 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins AOC des Côtes de Provence