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Marques déposées par Château GUSTINROUXTODO
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CHATELROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELROUX
Château GUSTINROUX SCEA

Numéro de dépôt :
3276620
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
CHATELROUX de Château GUSTINROUX

Présentation de la marque CHATELROUX

Déposée le 23 février 2004 par Château GUSTINROUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATELROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est Château GUSTINROUXTODO domicilié(e) Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 940 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château GUSTINROUX domicilié(e) Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France.

La marque CHATELROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELROUX est expirée depuis le 23 février 2014.

Château GUSTINROUX a également déposé les autres marques suivantes : G CHATEAU GUSTINROUX


Château GUSTINROUX SCEA - Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France - SIREN 438940926


Château GUSTINROUX - Route du Thoronet,83570 CARCES - 83570 - France


Inscription le 16 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464684 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins AOC côtes de Provence.