Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN
Château Grand Moulin, Jean-Noël Bousquet, Société en nom propre

Numéro de dépôt :
3192214
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022
Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN de Château Grand Moulin

Présentation de la marque Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN

Déposée le 28 octobre 2002 par la société Château Grand Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société Château Grand Moulin domicilié(e) 6, Avenue Galliéni – RN 113 - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 007 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël Bousquet, Château Grand Moulin domicilié(e) 6, Avenue Galliéni – RN 113 - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terres Rouges du CHATEAU DU GRAND MOULIN est expirée depuis le 28 octobre 2022.


Château Grand Moulin, Jean-Noël Bousquet, Société en nom propre - 6, Avenue Galliéni – RN 113 - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 382007805


Jean-Noël Bousquet, Château Grand Moulin - 6, Avenue Galliéni – RN 113 - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509173 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Corbières"