Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GLEON L'ANCIEN
CHATEAU GLEON L'ANCIEN

Numéro de dépôt :
92428024
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE GLEON L'ANCIEN

Déposée le 24 juillet 1992 par la société CHATEAU GLEON L'ANCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE GLEON L'ANCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CHATEAU GLEON L'ANCIEN domicilié(e) Route départementale 611 VILLESEQUE DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 659 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque DOMAINE DE GLEON L'ANCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GLEON L'ANCIEN est expirée depuis le 24 juillet 2002.

CHATEAU GLEON L'ANCIEN a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE HAUT GLEON , DOMAINE DE CHAMPLONG


CHATEAU GLEON L'ANCIEN - Route départementale 611 VILLESEQUE DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France - SIREN 384659850


Cabinet TONY-DURAND - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155411 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Amandes préparées, huiles comestibles, huile d'olive comestible.Miel, pâtes d'amandes.Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (autres que les vins et les eaux-de-vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.