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Marques déposées par Château GigognanTODO
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Les Oenovations
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Oenovations
SCEA Château Gigognan, SCEA

Numéro de dépôt :
4335330
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
Les Oenovations de Château Gigognan

Présentation de la marque Les Oenovations

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par Château GigognanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Oenovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Château GigognanTODO domicilié(e) 1180 CHE Du Castillon - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 969 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU GIGOGNAN, M. cedric belliard domicilié(e) SCEA Château Gigognan, CHEMIN Du Castillon - 84700 - SORGUES - France.

La marque Les Oenovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oenovations arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


SCEA Château Gigognan, SCEA - 1180 CHE Du Castillon - 84700 - SORGUES - France - SIREN 389969098


SCEA CHATEAU GIGOGNAN, M. cedric belliard - SCEA Château Gigognan, CHEMIN Du Castillon - 84700 - SORGUES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.