Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GIBALAUX-BONNET Cuvée Prieuré
SCEA CHATEAU GIBALAUX BONNET

Numéro de dépôt :
99781375
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019

Présentation de la marque CHATEAU GIBALAUX-BONNET Cuvée Prieuré

Déposée le 11 mars 1999 par CHATEAU GIBALAUX BONNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GIBALAUX-BONNET Cuvée Prieuré »

Le déposant est CHATEAU GIBALAUX BONNETTODO domicilié(e) - 11800 - LAURE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 220 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA-CHATEAU GIBALAUX-BONNET domicilié(e) - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GIBALAUX-BONNET Cuvée Prieuré est expirée depuis le 11 mars 2019.


SCEA CHATEAU GIBALAUX BONNET - Array - 11800 - LAURE MINERVOIS - France - SIREN 350220059


SCEA-CHATEAU GIBALAUX-BONNET - Array - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France


Publication - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Republication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2401029 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée Minervois.