Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ”
SCEA CHATEAU GARREAU Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3265179
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/12/2013
“ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ” de CHATEAU GARREAU Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque “ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ”

Déposée le 30 décembre 2003 par la société CHATEAU GARREAU Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « “ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société CHATEAU GARREAU Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine de Gayrosse,40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - 40240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 677 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GARREAU domicilié(e) CHATEAU LAVERGNE, 2 Chemin de Mélac,33270 BOULIAC - 33270 - France.

La marque “ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHATEAU GARREAU S.C.E.A. ” est expirée depuis le 30 décembre 2013.

CHATEAU GARREAU Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Bas – Armagnac CHATEAU GARREAU Appellation Bas – Armagnac Contrôlée


SCEA CHATEAU GARREAU Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Gayrosse,40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - 40240 - France - SIREN 378677918


Monsieur Pierre GARREAU - CHATEAU LAVERGNE, 2 Chemin de Mélac,33270 BOULIAC - 33270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles conserves pickles, vins, liqueurs et spiritueux. Vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « floc de gascogne ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.