Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CEDRES DE FRANC MAYNE
CHATEAU FRANC MAYNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3996159
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
LES CEDRES DE FRANC MAYNE de CHATEAU FRANC MAYNE

Présentation de la marque LES CEDRES DE FRANC MAYNE

Déposée le 4 avril 2013 par CHATEAU FRANC MAYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CEDRES DE FRANC MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est CHATEAU FRANC MAYNETODO domicilié(e) 14 LIEU-DIT LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 178 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pauline, Desjours domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque LES CEDRES DE FRANC MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CEDRES DE FRANC MAYNE arrivera à expiration en date du 4 avril 2023.

CHATEAU FRANC MAYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC MAYNE FM GRAND CRU CLASSÉ SAINT-ÉMILION , CHATEAU FRANC MAYNE , CHATEAU FRANC-MAYNE , CHATEAU MARQUEY , ILEX de FRANC MAYNE , Château Franc Mayne


CHATEAU FRANC MAYNE, SCEA - 14 LIEU-DIT LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 330178617


Pauline, Desjours - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795315 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Vin d'appellation Saint-Emilion grand cru contrôlée.