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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FRANC MAYNE
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CHATEAU FRANC-MAYNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANC-MAYNE
CHATEAU FRANC MAYNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494326
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028

Présentation de la marque CHATEAU FRANC-MAYNE

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FRANC MAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FRANC-MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FRANC MAYNE domicilié(e) - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 178 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pauline, Desjours domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque CHATEAU FRANC-MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FRANC-MAYNE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

CHATEAU FRANC MAYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC MAYNE , LES CEDRES DE FRANC MAYNE , CHATEAU FRANC MAYNE FM GRAND CRU CLASSÉ SAINT-ÉMILION , CHATEAU MARQUEY , Château Franc Mayne , ILEX de FRANC MAYNE


CHATEAU FRANC MAYNE, société par actions simplifiée - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 330178617


Pauline, Desjours - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375222 - Publication au BOPI 2008-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Renouvellement sans limitation n°2131961 - Publication au BOPI 1999-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202540 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421359 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 16 décembre 1998 - Recours en restauration n°268588 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268130 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 24 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°274359 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360360 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 29 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°734879 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686377 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 2 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°787929 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc-Mayne.