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Marques déposées par la société CHATEAU FRANC COUPLET
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CHATEAU CLOS MOULIN PONTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS MOULIN PONTET
CHATEAU FRANC COUPLET, EARL

Numéro de dépôt :
3810519
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
CHATEAU CLOS MOULIN PONTET de CHATEAU FRANC COUPLET

Présentation de la marque CHATEAU CLOS MOULIN PONTET

Déposée le 1 mars 2011 par la société CHATEAU FRANC COUPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS MOULIN PONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société CHATEAU FRANC COUPLET domicilié(e) 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 880 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU FRANC COUPLET domicilié(e) 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU CLOS MOULIN PONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS MOULIN PONTET est expirée depuis le 1 mars 2021.

CHATEAU FRANC COUPLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LAUSSAC


CHATEAU FRANC COUPLET, EARL - 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 433880622


CHATEAU FRANC COUPLET - 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée.