CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE
Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE est expirée depuis le 16 mai 2012.
CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25