Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE
/
CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
S.A. CHATEAU FOMBRAUGE

Numéro de dépôt :
1448005
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) SAINT CHRISTOPHE DES BARDES, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2100216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) (dossier no 2100216) - France.

La marque CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 2 décembre 2007.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


S.A. CHATEAU FOMBRAUGE - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2100216) - France - SIREN 597250406


S.A. CHATEAU FOMBRAUGE - (dossier no 2100216) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1997 n°2100216 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 24 février 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°233213 - Publication au BOPI 1997-02-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FOMBRAUGE