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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE à directoire
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SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE
CHATEAU FOMBRAUGE Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3394912
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE de CHATEAU FOMBRAUGE à directoire

Présentation de la marque SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE à directoire domicilié(e) Château Fombrauge,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIME DU CHATEAU FOMBRAUGE est expirée depuis le 30 novembre 2015.


CHATEAU FOMBRAUGE Société anonyme à directoire - Château Fombrauge,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 597250406


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fombrauge.