Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château FARAMBERTTODO
/
CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence
Château FARAMBERT, SCEA

Numéro de dépôt :
3645266
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence de Château FARAMBERT

Présentation de la marque CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence

Déposée le 20 avril 2009 par Château FARAMBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est Château FARAMBERTTODO domicilié(e) ROUTE DE LA BASE - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 912 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU FARAMBERT, M. PERRET LOUIS domicilié(e) ROUTE DE LA BASE - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

La marque CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FARAMBERT, Côtes de Provence arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.


Château FARAMBERT, SCEA - ROUTE DE LA BASE - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 503912404


SCEA CHATEAU FARAMBERT, M. PERRET LOUIS - ROUTE DE LA BASE - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2019 n°2725141 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes de provence.