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Marques déposées par CHATEAU DU TERTRE JANOUEIXTODO
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CHATEAU DU TERTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TERTRE
SCEA CHATEAU DU TERTRE JANOUEIX, SCEA

Numéro de dépôt :
1720126
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/12/2021
CHATEAU DU TERTRE de CHATEAU DU TERTRE JANOUEIX

Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE

Déposée le 16 décembre 1991 par CHATEAU DU TERTRE JANOUEIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DU TERTRE JANOUEIXTODO domicilié(e) 18 Cours Tourny - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 328 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAGADEC – JANOUEIX domicilié(e) 18 Cours Tourny - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU DU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

CHATEAU DU TERTRE JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : Lafleur Pineau Appellation Fronsac Controlée


SCEA CHATEAU DU TERTRE JANOUEIX, SCEA - 18 Cours Tourny - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 433328069


Mme LAGADEC – JANOUEIX - 18 Cours Tourny - 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211525 - Publication au BOPI 2001-12-05

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476191 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DU TERTRE