Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE DOYEN
Numéro de dépôt :
96652838
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAU LE DOYEN
Déposée le 25 novembre 1996 par CHATEAU DU PUCH (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE DOYEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU DU PUCH (Société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet total n°262421 - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1998-09-21