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Marques déposées par CHATEAU DU PUCH (société civile immobilière
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CHATEAU LE DOYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DOYEN
CHATEAU DU PUCH (société civile immobilière)

Numéro de dépôt :
3026116
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU LE DOYEN

Déposée le 21 avril 2000 par CHATEAU DU PUCH (société civile immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est CHATEAU DU PUCH (société civile immobilière), domicilié(e) ayant son siège à MONBAZILLAC (24240), Le Puch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DU PUCH Monsieur Jean Paul HEMBISE - France.

La marque CHATEAU LE DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE DOYEN est expirée depuis le 21 avril 2010.


CHATEAU DU PUCH (société civile immobilière) - ayant son siège à MONBAZILLAC (24240), Le Puch - France


CHATEAU DU PUCH Monsieur Jean Paul HEMBISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vin d'appellation d'origine.