Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PAVILLON
S.C.E.A. Château du PAVILLON (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
98743416
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU DU PAVILLON

Déposée le 22 juillet 1998 par Château du PAVILLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est Château du PAVILLONTODO domicilié(e) 33410 SAINTE-CROIX-du-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France.

La marque CHATEAU DU PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PAVILLON est expirée depuis le 22 juillet 2008.

Château du PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes : AF CHATEAU LES ROQUES , Château du Pavillon


S.C.E.A. Château du PAVILLON (S.C.E.A.) - 33410 SAINTE-CROIX-du-MONT - France


Professeur ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée Sainte-Croix-du-Mont provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Pavillon Bières Publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).