CHATEAU DU PAVILLON
Présentation de la marque CHATEAU DU PAVILLON
Déposée le 22 juillet 1998 par Château du PAVILLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DU PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PAVILLON est expirée depuis le 22 juillet 2008.
Château du PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36