Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN DELATTE
CHATEAU DU MOULIN A VENT, (G.F.A), ROMANECHE, THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1253704
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/11/1993

Présentation de la marque EN DELATTE

Déposée le 23 novembre 1983 par CHATEAU DU MOULIN A VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « EN DELATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DU MOULIN A VENT, (G.F.A), ROMANECHE, THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque EN DELATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DELATTE est expirée depuis le 23 novembre 1993.

CHATEAU DU MOULIN A VENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BOIS MARECHAUX , LES VERILLATS , CHATEAU DU MOULIN A VENT , CMV 1732 CHATEAU DU MOULIN . A . VENT , LE CHAMP DE COUR , JAZZ IN MOULIN -A-VENT , DOMAINE DES LOUVES , DOMAINE DE LA GRANDE CHARRIERE , CMV 1732 , CMV 1732


CHATEAU DU MOULIN A VENT, (G.F.A), ROMANECHE, THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Vins.