Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES LOUVES
CHATEAU DU MOULIN A VENT, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3586529
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2028
DOMAINE DES LOUVES de CHATEAU DU MOULIN A VENT

Présentation de la marque DOMAINE DES LOUVES

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LOUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT domicilié(e) LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 349 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DES LOUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES LOUVES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

CHATEAU DU MOULIN A VENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BOIS MARECHAUX , LES VERILLATS , CHATEAU DU MOULIN A VENT , CMV 1732 CHATEAU DU MOULIN . A . VENT , LE CHAMP DE COUR , JAZZ IN MOULIN -A-VENT , DOMAINE DE LA GRANDE CHARRIERE , EN DELATTE , CMV 1732 , CMV 1732


CHATEAU DU MOULIN A VENT, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique) - LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304349079


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687191 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.