Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMV 1732
CHATEAU DU MOULIN A VENT, Société à responsabilité limitée Société à associé unique

Numéro de dépôt :
4199971
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
CMV 1732 de CHATEAU DU MOULIN A VENT

Présentation de la marque CMV 1732

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMV 1732 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT domicilié(e) LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 349 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Florence CHAPIN domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CMV 1732 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMV 1732 arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

CHATEAU DU MOULIN A VENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BOIS MARECHAUX , LES VERILLATS , CHATEAU DU MOULIN A VENT , CMV 1732 CHATEAU DU MOULIN . A . VENT , LE CHAMP DE COUR , JAZZ IN MOULIN -A-VENT , DOMAINE DES LOUVES , DOMAINE DE LA GRANDE CHARRIERE , EN DELATTE , CMV 1732


CHATEAU DU MOULIN A VENT, Société à responsabilité limitée Société à associé unique - LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304349079


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Florence CHAPIN - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Vins.