Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU MOULIN A VENT
Numéro de dépôt :
967744
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT
Déposée le 19 mai 1976 par Château du Moulin à Vent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « CHATEAU DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT est expirée depuis le 19 mai 1986.
Château du Moulin à Vent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535