Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MOULIN A VENT
Château du Moulin à Vent

Numéro de dépôt :
967744
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT

Déposée le 19 mai 1976 par Château du Moulin à Vent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « CHATEAU DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Château du Moulin à Vent domicilié(e) (groupement foncier agricole), Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire). - France.

La marque CHATEAU DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT est expirée depuis le 19 mai 1986.

Château du Moulin à Vent a également déposé les autres marques suivantes : LES BOIS MARECHAUX , LES VERILLATS , CMV 1732 CHATEAU DU MOULIN . A . VENT , LE CHAMP DE COUR , JAZZ IN MOULIN -A-VENT , DOMAINE DES LOUVES , DOMAINE DE LA GRANDE CHARRIERE , EN DELATTE , CMV 1732 , CMV 1732


Château du Moulin à Vent - (groupement foncier agricole), Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Vin rouge d'appellation contrôlée MOULIN A VENT .