Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée
/
CHATEAU DU MOULIN A VENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU MOULIN A VENT
CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée GFA CHATEAU DU MOULIN A VENT), Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3448804
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2026
CHATEAU DU MOULIN A VENT de CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée

Présentation de la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT

Déposée le 4 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée domicilié(e) LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 349 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MOULIN A VENT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.


CHATEAU DU MOULIN A VENT (anciennement dénommée GFA CHATEAU DU MOULIN A VENT), Société à responsabilité limitée (Société à associé unique) - LIEU-DIT MOULIN A VENT - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304349079


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641278 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vin d'appellation d'origine “ Moulin à Vent ”.