Déposée le 12 décembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V.I.P. SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS domicilié(e) 3 av. de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 879 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS domicilié(e) 3 avenue de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque V.I.P. SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.I.P. SCHOOL est expirée depuis le 12 décembre 2013.
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL BEAUTIES
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS EURL - 3 av. de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France - SIREN 449879527
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS - 3 avenue de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Appareils de télévision. Appareils et instruments photographiques ou cinématographiques de contrôle et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils pour le divertissement et le jeu, conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Encodeurs, décodeurs. Equipements pour le traitement de la vidéo et les ordinateurs. Amplificateurs. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Cameras vidéo et cartes magnétiques. Lecteurs de cassettes, de disques compacts audio et vidéo. Magnétoscopes, magnétophones. Automates à musiques, automates de prépaiement. Mécanismes à prépaiement pour appareil de télévision. Récepteurs audio et vidéo. Supports magnétiques, optiques, ou acoustiques pour l'enregistrement du son et de la vidéo. Bandes magnétiques, bandes vidéo. Cassettes audio et vidéo, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Films cinématographiques impressionnés. Disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts audio et vidéo. Livres électroniques. Produits de l'imprimerie. Photographies. articles de papeterie. Papier, boîtes en carton ou en papier. Affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, cahiers. Instruments d'écriture, stylos, gommes.. Objets d'art gravés ou lithographiés. tableaux (peintures), aquarelles, dessins, instruments de dessin. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cartables, porte-documents et mallettes, portefeuilles et porte-cartes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs à dos, trousses de voyage. Etuis pour clefs (maroquinerie). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux). Matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chappellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils). Barbes, cheveux, ou moustaches postiches. Passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets. Balles ou ballons de jeu. Jeux de cartes ou de tables, jeux de société. Cartes à jouer. Patins à glace ou à roulettes, trottinettes. Planches à voile ou pour le surf, raquettes, skis. Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs (Internet), par réseau de fibres optiques (câble), par réseau hertzien (analogique ou numérique), par réseau téléphonique, satellite ou électrique. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Diffusion de programmes de télévision. Divertissement, éducation, formation. Activités sportives et culturelles. Organisation et production de spectacles, services d'impresario. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Production de films cinématographiques, vidéo, ou pour la télévision. Production de jeux vidéo. Location de films, de videos, jeux vidéo, ou enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, téléphonique, câble, satellite, hertzien, ou électrique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Enregistrement sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Exploitation de salles de cinéma. Location d'appareil et d'accessoires cinématographiques, services de composition musicale. Divertissements radiophoniques, télévisés. Montage de programmes radiophoniques ou télévisés. Services de studio d'enregistrement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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