L' EAU DE VENCE
Présentation de la marque L' EAU DE VENCE
Déposée par voie électronique le 15 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château du Domaine St Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' EAU DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L' EAU DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' EAU DE VENCE est expirée depuis le 15 mai 2020.
Château du Domaine St Martin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45