Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' EAU DE VENCE
Château du Domaine St Martin, SAS

Numéro de dépôt :
3738222
Date de dépôt :
15/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2020
L\' EAU DE VENCE de Château du Domaine St Martin

Présentation de la marque L' EAU DE VENCE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château du Domaine St Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' EAU DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château du Domaine St Martin domicilié(e) 2490 Avenue des Templiers BP 102 06142 VENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 846 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château du Domaine St Martin domicilié(e) 2490 Avenue des Templiers BP 102 06142 VENCE CEDEX - France.

La marque L' EAU DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' EAU DE VENCE est expirée depuis le 15 mai 2020.

Château du Domaine St Martin a également déposé les autres marques suivantes : ST M LES CANTHARES CHATEAU SAINT-MARTIN & SPA , ST M LES EPICUREVINS CHATEAU SAINT-MARTIN & SPA


Château du Domaine St Martin, SAS - 2490 Avenue des Templiers BP 102 06142 VENCE CEDEX - France - SIREN 382846418


Château du Domaine St Martin - 2490 Avenue des Templiers BP 102 06142 VENCE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.