Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin mille lieu sous les mers
Chateau du Courreau, SCE

Numéro de dépôt :
3891967
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Vin mille lieu sous les mers de Chateau du Courreau

Présentation de la marque Vin mille lieu sous les mers

Déposée le 26 janvier 2012 par la société Chateau du Courreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Vin mille lieu sous les mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Chateau du Courreau domicilié(e) Chateau du coureau - 33550 - HAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 647 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau du Courreau, M. Franck LABEYRIE domicilié(e) Chateau du coureau - 33550 - HAUX - France.

La marque Vin mille lieu sous les mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin mille lieu sous les mers est expirée depuis le 26 janvier 2022.


Chateau du Courreau, SCE - Chateau du coureau - 33550 - HAUX - France - SIREN 322647207


Chateau du Courreau, M. Franck LABEYRIE - Chateau du coureau - 33550 - HAUX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.