Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL
/
CHATEAU DU BREUIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU BREUIL
CHATEAU DU BREUIL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1614911
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030
CHATEAU DU BREUIL de CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque CHATEAU DU BREUIL

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) Le Breuil en Auge, Château du Breuil - 14130 - Pont-L'Evêque - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 450 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque CHATEAU DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU BREUIL arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

CHATEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Coeur du Breuil , Valbreuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , LA POMMIERE , Coeur de Pomme , FEU FOLIE


CHATEAU DU BREUIL SAS, Société par actions simplifiée - Le Breuil en Auge, Château du Breuil - 14130 - Pont-L'Evêque - France - SIREN 475450227


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Inscription le 8 mars 2006 - Changement de nature juridique n°429825 - Publication au BOPI 2006-03-08

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159081 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441137 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745328 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Calvados du Pays d'Auge ou autres boissons alcoolisées