Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme.
Château du Breuil, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3232929
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme. de Château du Breuil

Présentation de la marque CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme.

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château du Breuil domicilié(e) - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 450 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michael Bühler, Avocat à la Cour, JONES DAY domicilié(e) 2, rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France.

La marque CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALVADOS V.I.P.* * = Very Importante Pomme. est expirée depuis le 20 juin 2023.

Château du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Coeur du Breuil , Valbreuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , CHATEAU DU BREUIL , LA POMMIERE , Coeur de Pomme


Château du Breuil, S.A.S. - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France - SIREN 475450227


Michael Bühler, Avocat à la Cour, JONES DAY - 2, rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526788 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-04-04

Calvados.