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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL
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CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES
CHATEAU DU BREUIL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1570462
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
29/08/2028
CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES de CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES

Déposée le 29 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) LE BREUIL EN AUGE, 14130 PONT L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 450 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hartl Viola, C/O Jones Day domicilié(e) 2 RUE Saint-Florentin - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALVADOS DES VOUTES SECULAIRES arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

CHATEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Coeur du Breuil , Valbreuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , CHATEAU DU BREUIL , LA POMMIERE , Coeur de Pomme


CHATEAU DU BREUIL SAS, SAS - LE BREUIL EN AUGE, 14130 PONT L'EVEQUE - France - SIREN 475450227


M. Hartl Viola, C/O Jones Day - 2 RUE Saint-Florentin - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381160 - Publication au BOPI 2008-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 5 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55792 - Publication au BOPI 1991-09-05

Renouvellement sans limitation n°2123409 - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 8 mars 2006 - Changement de nature juridique n°429825 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486398 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689047 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-07-25

Calvados du Pays d'Auge ou autres boissons alcoolisées