Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DIVONTODO
/
CHÂTEAU DIVON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DIVON
SCEA CHATEAU DIVON, SCEA

Numéro de dépôt :
3916047
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
CHÂTEAU DIVON de CHATEAU DIVON

Présentation de la marque CHÂTEAU DIVON

Déposée le 25 avril 2012 par CHATEAU DIVONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DIVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est CHATEAU DIVONTODO domicilié(e) 3 DIVON - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 111 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DIVON, M. ANDRIEU CHRISTIAN domicilié(e) 3 DIVON - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHÂTEAU DIVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DIVON est expirée depuis le 25 avril 2022.


SCEA CHATEAU DIVON, SCEA - 3 DIVON - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 420111064


SCEA CHATEAU DIVON, M. ANDRIEU CHRISTIAN - 3 DIVON - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Vins d'appellation d'origine.