Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'Escalin
Chateau Destin, SARL

Numéro de dépôt :
3773467
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
Domaine d\'Escalin de Chateau Destin

Présentation de la marque Domaine d'Escalin

Déposée le 12 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Destin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'Escalin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Destin domicilié(e) Quartier Le Logis de Berre - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 265 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Destin domicilié(e) Quartier Le Logis de Berre - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France.

La marque Domaine d'Escalin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'Escalin est expirée depuis le 12 octobre 2020.

Chateau Destin a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Vergobbi


Chateau Destin, SARL - Quartier Le Logis de Berre - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France - SIREN 511265746


Chateau Destin - Quartier Le Logis de Berre - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine.